Dernière mise à jour : 07 novembre 2023

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Interprétation

Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes auront la même signification, qu'elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

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• Affilié désigne une entité qui contrôle, est contrôlée par ou est sous contrôle commun avec une partie, où « contrôle » ; désigne la propriété de 50 % ou plus des actions, des participations ou d'autres titres habilités à voter pour l'élection des administrateurs ou d'une autre autorité de gestion.


• Pays fait référence à : Madagascar


• Société (ci-après dénommée « la Société », « Nous », « Nous » ou « Notre » dans le présent Contrat) désigne OLONA, Enceinte Somalco Zone Industrielle Tanjombato Antananarivo - 102 Madagascar.


• Appareil désigne tout appareil pouvant accéder au Service, tel qu'un ordinateur, un téléphone portable ou une tablette numérique.


• Service fait référence au site Web.


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